1. DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifie vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des donnes personnelles susvisés vous concernant auprès de Cooperative Music, seule destinataire de ces informations et aux seules fins d’utilisation dans le cadre du présent site.
Vous pouvez exercer ce droit par voie postale à l’adresse suivante : Cooperative Music / 18 rue Saint Marc – 75002 Paris
2. PUBLICATION DU SITE
Le présent site www.cooperativemusic.fr est édité par la société Cooperative Music France
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et l’ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Cooperative Music.
Sauf autorisation préalable et expresse de Cooperative Music., la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
sont reservés aux utilisateurs identifiés.
Accédez à tous les contenus privés en vous identifiant